La sentence arbitrale est la décision rendue par les arbitres à l'issue d'un arbitrage. Elle constitue le résultat final de la procédure d'arbitrage et est censée résoudre le différend soumis.

Définition et caractéristiques :

• Définition : La sentence arbitrale est la décision prise par les arbitres concernant le litige. Elle est rendue après l'examen des preuves et des arguments des parties.

• Caractéristiques :

  • Caractère obligatoire : La sentence arbitrale est contraignante pour les parties et doit être respectée. Elle a la même force obligatoire qu'un jugement rendu par un tribunal ordinaire.

  • Motivation : La sentence est généralement motivée, c’est-à-dire qu’elle inclut des explications sur les raisons de la décision, ce qui permet aux parties de comprendre la base juridique de la décision.

  • Portée : La sentence peut être partielle ou complète, en fonction de la manière dont les arbitres résolvent les différents aspects du litige.

Types de sentence arbitrale :

• Sentence définitive : Résout le différend en totalité, mettant fin au litige de manière complète.

• Sentence intermédiaire : Traite des questions préliminaires ou accessoires, laissant certaines questions en suspens pour être traitées ultérieurement.

• Sentence partielle : Résout certains aspects du litige mais pas tous, permettant de régler certaines questions tout en laissant d’autres en suspens.

Exécution et recours :

• Exécution : La sentence arbitrale est en principe exécutoire comme un jugement de tribunal. Elle peut être soumise à l'exécution forcée si la partie récalcitrante refuse de se conformer à la décision.

• Recours : Les possibilités de recours contre une sentence arbitrale sont limitées. En général, les recours sont possibles uniquement pour des motifs spécifiques, tels que l’irrégularité de la procédure ou le manque d’impartialité des arbitres.

La sentence arbitrale est le résultat final de la procédure d'arbitrage, offrant une résolution définitive des différends. Bien que contraignante et généralement difficile à contester, elle joue un rôle crucial dans le règlement rapide et spécialisé des conflits.